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Mentions Légales

Scribe Impact Rédaction

Propriétaire du site

Propriétaire du site : Océane Martin

Entreprise : Scribe impact Rédaction

Activité : Services de rédaction

Statut : Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée 

SIRET : 904 179 264 00018

TVA : non applicable, article 293B du CGI

Hébergeur

Le site Scribeimpactredaction.fr est hébergé par la société O2 Switch. 

Adresse : 222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Conditions générales d'utilisation

L’utilisation du site SIR implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, notamment par l’évolution du site, maintenance technique. Les mises à jour ou modifications de cette page peuvent intervenir à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services

Le site SIR à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de services proposées par l’entreprise Scribe Impact Rédaction. Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

Océane Martin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’auteur est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.

Limitation de responsabilités

Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SIR. En outre, le site peut comporter un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites web : le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Gestion des données personnelles

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